MENTIONS LEGALES :

 
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : spirituellescarped.wixsite.com/spiritu-elles les informations suivantes :

ÉDITEUR

Le site spirituellescarped.wixsite.com/spiritu-elles est la propriété exclusive de Auto-entrepreneur Spiritu'elles, qui l'édite.

Spiritu'elles 
Auto-entrepreneur au capital de 0 Tél  : 0783386418

4 rue le Brix 38100 GRENOBLE
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble . sous le numéro 88024704400022 

Numéro TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse de courrier électronique : spirituelles.carpediem@gmail.com 
 
Directeur de la  publication : DUBREUIL
Contactez le responsable de la publication : spirituelles.carpediem@gmail.com

Boutique en ligne de pierres.

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HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par WIX https://wix.com .... ....
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales
 

 

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site spirituellescarped.wixsite.com/spiritu-elles a pour objet de fournir une information concernant l?ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s?efforce de fournir sur le site spirituellescarped.wixsite.com/spiritu-elles des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu?elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site spirituellescarped.wixsite.com/spiritu-elles sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d?évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d?usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels? Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : spirituelles.carpediem@gmail.com  . Toute exploitation non autorisée du site ou de l?un quelconque de ces éléments qu?il contient sera considérée comme constitutive d?une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site spirituellescarped.wixsite.com/spiritu-elles contient un certain nombre de liens hypertextes vers d?autres sites (partenaires, informations ?) mis en place avec l?autorisation de le proprietaire du site . Cependant, le proprietaire du site n?a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. L?utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site spirituellescarped.wixsite.com/spiritu-elles, un ou des cookies sont susceptible de s?installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l?identification de l?utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d?un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d?informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l?adresse suivante : www.cnil.fr Le refus d?installation d?un cookie peut entraîner l?impossibilité d?accéder à certains services. L?utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l?installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.  

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Le site https://www.spiritu-elles.com (dénommé ci-après le "Site") s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du Site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

 

1. Responsable du traitement

 

Le Responsable du traitement des données personnelles collectées sur le Site est Spiritu'elles, représenté par Nadège DUBREUIL, joignable à l'adresse email : spirituelles.carpediem@gmail.com.

 

2. Finalités de la collecte des données

 

Les données personnelles collectées via le Site (commandes de produits, formulaires de contact, prise de rendez-vous pour les soins/guidance, inscription à la newsletter) ont pour finalités principales :

• L'exécution des contrats de vente de biens ou de prestation de services.

• La gestion des réservations et des rendez-vous.

• La gestion de la relation commerciale et du service après-vente.

• L'envoi d'informations commerciales ou de newsletters (avec votre consentement).

 

3. Base légale du traitement

 

Les traitements de vos données personnelles reposent sur les bases légales suivantes :

• L'exécution d'un contrat (vente de minéraux, réservation de soins).

• Votre consentement (pour l'envoi de la newsletter, l'utilisation de cookies non-essentiels).

• L'intérêt légitime de l'entreprise (pour l'amélioration du service, la lutte contre la fraude).

 

4. Droits de l'Utilisateur

 

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès et de rectification (Article 15 et 16 du RGPD).

• Droit d'effacement (droit à l'oubli, Article 17 du RGPD).

• Droit d'opposition et de limitation du traitement (Article 21 et 18 du RGPD).

• Droit à la portabilité des données (Article 20 du RGPD).

• Droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, veuillez adresser votre demande, par écrit, par courrier électronique à spirituelles.carpediem@gmail.com. Afin de garantir la confidentialité et la sécurité de votre identité, l'entreprise se réserve le droit de vous demander une copie d'un justificatif d'identité valide.

 

5. Durée de conservation

 

Les données personnelles sont conservées pendant une durée qui n'excède pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées :

• Données Client/Commande : 5 ans après la fin de la relation commerciale (obligations légales et garantie).

• Données de Prospection : 3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect.

 

6. Plaintes auprès de la CNIL

 

Si, après nous avoir contacté, vous estimez que vos droits "Informatique et Libertés" ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale.

 

7. Transfert des données

 

Aucune information personnelle de l'utilisateur n'est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers, sauf dans le cadre d'une obligation légale ou de l'exécution d'un service (ex: plateforme de réservation, prestataire de paiement sécurisé).

 

Changements majeurs et justifications :

 

1. Référence légale mise à jour : Les mentions de la loi de 1978 et de la directive de 1995 sont remplacées par la référence au RGPD et à la loi Informatique et Libertés (modifiée).

2. Responsable de traitement clair : Le terme "propriétaire du site" est remplacé par "Responsable du traitement" et identifié par le nom de l'entreprise et la personne physique (DUBREUIL).

3. Base légale ajoutée : Le RGPD exige de préciser la base légale (Contrat, Consentement, Intérêt légitime) de chaque traitement de données.

4. Droits de l'utilisateur simplifiés : Les articles du RGPD sont cités et le processus d'exercice est simplifié (la demande de copie de pièce d'identité doit rester une option de vérification, et non une obligation initiale).

5. Durée de conservation ajoutée : Le RGPD impose de spécifier clairement la durée de conservation des différentes catégories de données.