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Spiritu'elles

Société Auto-Entrepreneur

Siège social Grenoble 38100 GRENOBLE ;  

Adresse du courrier électronique spirituelles.carpediem@gmail.com;

Le responsable de la publication personne physique est N. DUBREUIL;

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Conditions générales de vente des box ELLESBOX vendus sur Spiritu'elles

Date de dernière mise à jour 12/06/2024

SPIRITU’ELLES CONDITIONS GENERALES DE VENTES

 

Article 1. Présentation de la société

Le site internet accessible à l’adresse : www.Spiritu’elles.fr (ci-après le « Site »)
SPIRITU’ELLES a créé la SPIRITU’ELLES Box (ci-après « ELLESBox »), à savoir l’envoi mensuel d’une box beauté de produits cosmétiques et de soin de haute qualité, Bio et/ou Naturels et 100% FULL-size (ci-après les « Box ELLESBOX »).

Article 2. Définition et acceptation des CGV

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») sont soumises à la loi française. Ces CGV, conclues entre SPIRITU’ELLES et toute personne passant commande de Box ELLESBOX (ci-après le « Client » ou « Vous »), définissent les droits et obligations des parties et prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Pour toute commande sur le Site, le Client doit déclarer avoir lu et accepté sans réserve les termes de ces CGV, qui sont applicables dans leurs termes au jour de la souscription selon leur rédaction présente sur le Site. Elles pourront cependant faire l'objet de modifications. Les CGV applicables demeurant celles en vigueur au jour de la commande, sauf acceptation exprimées des nouvelles CGV.

Article 3. Commande

La Commande pour la souscription à l’abonnement de Box ELLESBOX est réalisée via le site internet www.Spirituellesbox.com (ci-après la « Commande »).

Article 4. Abonnement

L’abonnement consiste en l'expédition, chaque mois calendaire, d'une « box beauté » comprenant notamment des produits cosmétiques et de soin de haute qualité. SPIRITU’ELLES propose plusieurs modalités d'abonnement :

  • 4.1 Un abonnement, sans engagement, avec un paiement chaque mois
    La souscription à l'abonnement, sans engagement et d’une durée indéterminée, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d'une box ELLESBOX jusqu'à ce que le Client ou SPIRITU’ELLES décident de mettre fin à ce contrat. Par l'acceptation de cet abonnement, le Client accepte un prélèvement mensuel d'un montant défini lors de la commande

  • 4.2 Un abonnement, avec un engagement ferme de 2, 3, 4, 6, ou 12 mois, avec un paiement chaque mois
    Le Client peut souscrire à un abonnement, avec un paiement mensuel, pour l’une des durées initiales d’engagement ferme suivantes: 2, 3, 4, 6 ou 12 mois, soit l’expédition de 2, 3, 4, 6 ou 12 box (1 box par mois). Après l’expédition de la dernière box de la durée initiale d’engagement souscrite, le Client est libre de résilier son abonnement à tout moment, en respectant un délai minimum de cinq (5) jours avant la fin du mois (par exemple, pour ne pas recevoir la box du mois d’août, le Client a jusqu’au 25 juillet à 23h59 pour se désabonner), depuis son espace "Mon compte" ou en envoyant un mail ou un courrier aux coordonnées indiquées dans l’article 22 des présentes CGV. A défaut de résiliation dans les conditions précitées à l’issue de la durée initiale d’engagement souscrite, l’abonnement se poursuivra automatiquement pour une durée indéterminée et pourra être résilié dans les conditions définies à l’article 5.1.

  • 4.3 Un abonnement avec un engagement ferme de 3, 6, ou 12 mois, avec un paiement en une fois
    Le Client peut souscrire à un abonnement à offrir, avec un paiement en une fois, pour l’une des durées initiales d’engagement ferme suivantes: 3, 6 ou 12 mois, soit l’expédition de 3, 6 ou 12 box (1 box par mois). Après l’expédition de la dernière box de la durée initiale d’engagement souscrite, le Client est libre de résilier son abonnement à tout moment, en respectant un délai minimum de cinq (5) jours avant la fin du mois (par exemple, pour ne pas recevoir la box du mois d’août, le Client a jusqu’au 25 juillet à 23h59 pour se désabonner), depuis son espace "Mon compte" ou en envoyant un mail ou un courrier aux coordonnées indiquées dans l’article 22 des présentes CGV. A défaut de résiliation dans les conditions précitées à l’issue de la durée initiale d’engagement souscrite, l’abonnement se poursuivra automatiquement pour une durée indéterminée et pourra être résilié dans les conditions définies à l’article 5.1.

  • 4.4 Une SPIRITU’ELLES Box à l’unité, avec un paiement en une fois, sans reconduction
    La souscription à une SPIRITU’ELLES Box permet de recevoir ou d’offrir une seule Box ELLESBOX : la SPIRITU’ELLES Box du mois. Le paiement est effectué en une seule fois. Il n’y a pas de reconduction.

    • dans l’article 22 des présentes CGV. A défaut de résiliation dans les conditions précitées à l’issue de la durée initiale d’engagement souscrite, l’abonnement se poursuivra automatiquement pour une durée indéterminée et pourra être résilié dans les conditions définies à l’article 5.1.

Lors de la souscription par un Client à l’un des abonnements, le Client devra remplir un formulaire comprenant ses données personnelles. Les renseignements fournis à SPIRITU’ELLES doivent impérativement être exacts. Le Client doit veiller à leur justesse et à leur conformité lors de la souscription. En cas de communication de données erronées, SPIRITU’ELLES ne pourra voir sa responsabilité engagée. Le Client peut mettre un terme à son abonnement à tout moment selon les modalités prévues à l'article 5 relatif au désabonnement des présentes CGV. Le désabonnement peut également résulter de la décision de SPIRITU’ELLES suivant les modalités prévues à l'article 7.

Article 5. Désabonnement ou Suspension

  • 5.1 Désabonnement
    Cas général :
    Seul le Client bénéficiant d'un abonnement sans engagement ou d’un abonnement dont la période initiale d’engagement visée à l’article 4 est expirée peut se désabonner sans frais de résiliation. Ce désabonnement s’effectue à l’initiative du Client, depuis son espace "Mon compte" ou en envoyant un mail ou un courrier aux coordonnées indiquées dans l’article 22 des présentes CGV. Pour être effectif pour le mois suivant, le Client doit réaliser son désabonnement entre le 5 du mois (14h30) et 5 jours avant la fin du mois. Si le désabonnement a lieu par courrier, nous devrons également recevoir le courrier du Client dans cet intervalle de temps.

    Par exemple : Pour ne pas recevoir la box du mois d’août et en acquitter le prix mensuel issu de son abonnement, le Client devra résilier son abonnement entre le 5 juillet (14h30) et le 25 juillet (23h59).

    Après cet intervalle et jusqu’au 5 du mois suivant (dans notre exemple : du 25 juillet au 5 août 14h30), la box du Client est préparée, prélevée et remise au transporteur (ci-après « la Box Prélevée »). Le Client ne pourra exiger l’annulation et le remboursement de toute Box Prélevée si sa demande de désabonnement est intervenue après l’intervalle [5 du mois 14h30 – 2 jours avant la fin du mois]. Dans un tel cas, sa demande deviendra effective pour le mois suivant le mois de la réception de la Box Prélevée (dans notre exemple : en cas de résiliation intervenant le 2 Août, la demande de résiliation devient effective pour le mois de septembre et la Box Prélevée d’août est expédiée et doit être acquittée).

    Frais de résiliation :
    Si le client d’une offre contractée avec un engagement ferme (2, 3, 4, 6 ou 12 mois) souhaite résilier son abonnement avant la fin de son engagement ferme, des frais de résiliation sont appliqués, à la fois :

    • 5.1.1 Des frais de résiliation sur le non-respect de la durée de son engagement

    • 5.1.2 Et des frais de résiliation sur la ou les box gagnées ou payée(s) avec un tarif réduit, en cas d’offres spéciales (cf. article 4.5).

5.1.1 Frais de résiliation, applicable sur le nombre de box reçues, relatif au non-respect de la durée de l’engagement.
Le Client devra payer sur l’ensemble des colis livrés la différence entre le prix des colis dans le cadre d’un abonnement sans engagement et le prix des colis dans le cadre de l’abonnement avec l’engagement de durée initiale souscrit initialement par lui, si ce dernier prix est inférieur au prix de l’abonnement sans engagement.

5.1.2 Frais de résiliation, applicable sur le mois n°1, sur la ou les box gagnées ou payée(s) avec un tarif réduit, en cas d’offres spéciales (cf. article 4.5).

Les frais de résiliation devront être payés par virement bancaire, au plus tard le 25 du mois pour ne pas recevoir la box du mois suivant, sur le compte de SPIRITU’ELLES, à l’aide du RIB communiqué. Il n’est pas possible de régler les frais de résiliation par chèque.

  • 5.2 Suspension
    Seul le Client bénéficiant d'un abonnement sans engagement ou d’un abonnement dont la période initiale d’engagement visée à l’article 4 est expirée peut suspendre son abonnement directement depuis son espace « Mon compte ». La suspension permet de faire une pause de 1 mois, 2 mois ou 3 mois en gardant les avantages fidélité déjà acquis. Une fois la période de suspension terminée, l’abonnement reprend et se poursuit toujours sous forme d’un abonnement sans engagement (cf. article 4.1). Si le Client, dont l’abonnement a préalablement été suspendu, souhaite se désabonner de manière définitive, il devra envoyer un mail ou un courrier aux coordonnées indiquées dans l’article 22 des présentes CGV, en respectant bien de nous en informer dans l’intervalle de temps décrit à l’article 5.1.

Article 6. Prix

Les prix des produits, indiqués toutes taxes comprises (TTC), intègrent la participation aux frais de port et de traitement de la Commande, sauf mention contraire, notamment sur la première expédition à laquelle des frais de port additionnels peuvent s’ajouter, et sur les commandes à destination de la Belgique et du Luxembourg auxquelles s’ajoutent systématiquement des frais de port additionnels. Les prix étant soumis à la TVA, tout changement du taux légal de cette Taxe sera répercuté sur les prix à la date d’entrée en vigueur du nouveau taux. SPIRITU’ELLES se réserve le droit de modifier ses tarifs.

Article 7. Paiement et clause résolutoire

Le premier envoi sera réglé selon le mode de paiement choisi par le Client. Ce mode de paiement sera utilisé pour les envois suivants, sauf demande de modification du Client. Les paiements effectués seront sécurisés par une procédure de cryptage des données en vue d'éviter l'interception de ces informations par un tiers. SPIRITU’ELLES ne saurait être tenue responsable en cas d'usage frauduleux des moyens de paiement utilisés. Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Clients ne sont pas conservées par SPIRITU’ELLES. En cas de manquement à l’une des obligations essentielles prévues aux présentes, l’autre partie pourra mettre un terme au contrat (abonnement) après mise en demeure de 10 jours demeurée infructueuse. En cas de résiliation intervenue à l’initiative de SPIRITU’ELLES du fait d’un tel manquement du client (tel qu’un impayé), le compte client pourra être désactivé.

Article 8. Livraison

Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande soit par La Poste (« Coliéco » ou « Colissimo »), soit par un autre transporteur.

  • 8.1 Zone géographique
    Les produits et services sont proposés uniquement en France métropolitaine, en Corse, à Monaco, en Belgique et au Luxembourg. Les abonnements ne répondant pas à cette condition géographique ne pourront pas être pris en considération.

  • 8.2 Délai de livraison
    Le délai de livraison maximal est de trente (30) jours à compter de la Commande, sauf stipulation particulière indiquée au Client ou par celui-ci. En général, le délai moyen constaté est de quinze (15) jours lors de la première Commande. Les box ELLESBOX suivantes sont expédiées en début de mois (généralement entre le 1er et le 5) chaque mois. Avec la livraison Coliéco, le délai moyen constaté varie entre 4 et 12 jours ouvrés après la date d’expédition, en fonction de votre lieu de résidence. Ce délai est donné à titre indicatif et n’est pas garanti par le prestataire. SPIRITU’ELLES ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

    Si le colis est renvoyé à l’expéditeur, une seconde livraison se fera aux frais du Client. Si le même colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il ne sera plus renvoyé au Client mais ce dernier pourra solliciter une nouvelle expédition avec un coût supplémentaire à sa charge définis par le transporteur (le Client devant prendre ses dispositions pour s’assurer de la bonne réception du colis). Le montant correspondant à cette commande, y compris les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à SPIRITU’ELLES.

  • 8.3 Livraison effectuée
    Chaque livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du colis auprès du Client, matérialisée par le système de contrôle utilisé par la Poste ou le transporteur. En cas de non-réception du colis par le Client, le Colis sera renvoyé à SPIRITU’ELLES. Les frais d’une réexpédition éventuelle seraient à la charge du Client.

  • 8.4 Retard de livraison ou colis égaré
    En cas de retard, le Client doit contacter le service Clients (https://www.spiritu-elles.com) qui mènera une enquête, auprès des services d’expédition du transporteur et vérifiera les informations sur l’état d’acheminement du colis, afin de s’assurer de la bonne livraison du colis. Le Client a la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 216-2 du Code de la Consommation.

  • 8.5 Anomalie à la livraison
    Le Client doit vérifier les expéditions à l’arrivée, voire refuser le colis, si celui-ci semble avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration.

  • 8.6 Changement d’adresse
    En cas de changement d'adresse, il appartient au Client de le notifier au moins dix (10) jours avant le début du mois de l’envoi du colis suivant en modifiant ses coordonnées sur son espace "Mon compte".

  • 8.7 Livraison hors France métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg
    SPIRITU’ELLES pourra accepter de livrer ses produits hors France Métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg, après passation d’un accord particulier sur les conditions de paiement et de livraison (délais, prix…), les dispositions des articles 8.1 à 8.6 des CGV n’étant applicables qu’aux livraisons en France métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg.

Article 9. Rétractation/Retour

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la Consommation français, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour de réception de la Commande pour exercer son droit de rétractation légal sans avoir à motiver sa décision.

L’abonnement portant sur l’envoi d’une box complète par mois, la modalité de rétractation ne pourra porter que sur la totalité de la box.
Pour exercer ce droit, le Client doit :

  • Dans le délai mentionné ci-dessus, procéder à la résiliation du service en remplissant le formulaire de rétractation disponible dans son espace client (Rubrique « Vos Commandes »), ou à la fin de ces CGV, puis l’envoyer à l’adresse du siège social (cf. article 22).

  • Retourner le colis complet contenant la ou les box ELLESBOX d’origine(s) dont l’emballage ne devra pas être ouvert et être complète de tous les produits contenus dans la box, à l’adresse précisée dans l’article 22 des présentes CGV, dans un délai maximal de quatorze (14) jours suivant l’envoi de la rétractation.

  • Le retour devra se faire aux frais du Client ayant passé la Commande. SPIRITU’ELLES ne prend pas en charge les frais de retour.

SPIRITU’ELLES remboursera le Client ayant exercé son droit de rétractation au plus tard quatorze (14) jours après la date à laquelle elle aura eu connaissance de l’exercice de ce droit de rétractation. Toutefois, SPIRITU’ELLES pourra différer le remboursement jusqu'à récupération de la box ELLESBOX reçue au titre d’un abonnement ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve de son expédition. La date retenue étant celle du premier de ces faits. Le remboursement interviendra avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la souscription, toute carte bancaire devant être à jour de validité. A défaut, le Client informera SPIRITU’ELLES de ses coordonnées bancaires à jour permettant le remboursement.

Article 10. Preuve et responsabilité

Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par SPIRITU’ELLES et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite en vertu de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique. Le Client reconnaît que les communications et registres informatisés du Site seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire.

L’utilisation de l’identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou de son mot de passe vaudront preuve de son identité, et exigibilité, à la validation de la Commande, des sommes correspondantes.

SPIRITU’ELLES œuvre à protéger les informations personnelles de ses clients en assurant un haut niveau de sécurité. Néanmoins, le Client a également un rôle à jouer dans la protection de ses données à caractère personnel. Il doit maintenir la sécurité de ses transactions en ligne en ne communiquant à personne son identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou son mot de passe et en changeant régulièrement son mot de passe.

À ce titre, SPIRITU’ELLES ne peut pas être responsable de la divulgation des informations concernant le Client à tout individu ayant utilisé son identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou son mot de passe. SPIRITU’ELLES ne pourra donc en aucun cas être tenu pour responsable de l’utilisation frauduleuse de ces informations.

Article 11. Abonnement à la newsletter

En acceptant les présentes CGV, lors d'une Commande sur le Site, le Client autorise SPIRITU’ELLES à lui envoyer des emails à l'adresse qu'il aura renseignée lors de sa Commande. Le désabonnement à la newsletter est possible à tout moment en bas de chaque email reçu.

Article 12. Clause de réserve de propriété

SPIRITU’ELLES conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement des sommes dues par le Client dans le cadre de sa Commande, frais et taxes compris.

Article 13. Garantie

SPIRITU’ELLES garantit la qualité des produits présentés à l’intérieur des box ELLESBOX vendues à la préparation desquels le plus grand soin est apporté. Elle ne saurait cependant être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits et notamment de leur utilisation. Les produits présentés sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de SPIRITU’ELLES ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation d'un pays autre que la France.

S’agissant de la conformité des Box ELLESBOX, le Client déclare avoir parfaitement conscience que l’assortiment de produits les composant varie d’un mois à un autre et à la discrétion de SPIRITU’ELLES qui bénéficie d’une expérience reconnue. Le Client accepte en conséquence de ne pas en connaitre le contenu à l’avance et reconnait que la surprise et la découverte des produits fait partie intégrante des éléments motivant son consentement. .

Article 14. Force majeure

Aucune responsabilité ne sera encourue par les parties en cas d’inexécution totale ou partielle de leurs obligations qui serait due à un cas de force majeure ou fortuit au sens de la loi et de la jurisprudence française, et notamment en cas de blocage des moyens de transports ou des réseaux de télécommunication.

Article 15. Propriété intellectuelle

Tous les éléments des box ELLESBOX et du Site protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets sont la propriété de SPIRITU’ELLES. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires et aux versements de dommages et intérêts.

Article 16. Informatique et libertés

Nous pouvons être amenés à collecter et traiter certaines de vos données personnelles. Vous pouvez prendre connaissance de notre politique de protection des données personnelles sur notre site internet. Conformément à la loi française Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant qu’il peut exercer en envoyant un courrier ou un mail au service Clients SPIRITU’ELLES (coordonnées à l’article 22 des présentes CGV).

Vous disposez d’un droit à vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition BLOCTEL si vous souhaitez ne pas faire l’objet de démarchage téléphonique (art. L223-2 du code de la consommation).

Article 17. Accès au Site

Le Site est accessible aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, toute l'année sauf en cas d'interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. SPIRITU’ELLES étant de fait, par son activité, tenue à une obligation de moyens, elle ne pourra être tenue responsable de tout préjud1ice quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site. En cas d’indisponibilité du Site empêchant le Client de procéder à la résiliation de son abonnement avant le mois suivant et dans les délais mentionnés ci-dessus, le Client pourra faire parvenir sa demande de résiliation par mail directement à l’adresse spirituelles.carpediem@gmail.com, en respectant le délai minimum de cinq (5) jours (cf. article 5).

Article 18. Site Internet

Sur le site www.Spiritu-elles.com , les liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que celui de SPIRITU’ELLES Box. SPIRITU’ELLES dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires.

Article 19. Transfert des droits et obligations

En cas de cession totale ou partielle de l'activité de SPIRITU’ELLES, les contrats liant le Client et SPIRITU’ELLES et/ou successeurs et ayants droit conservent force obligatoire entre les parties. Les contrats, droits et obligations de SPIRITU’ELLES pourront en tout état de cause être cédés ou transférés sans accord préalable du Client. Une telle cession ne pourra entrainer la moindre modification des droits et obligations des parties et notamment les droits du client à recevoir les boxs de son abonnement en cours dans les conditions définies lors de sa souscription.

Article 20. Modifications des Conditions Générales de Vente

SPIRITU’ELLES se réserve le droit de modifier en tout état de cause les présentes CGV. Les CGV en vigueur à la date de souscription demeurent applicables.

Article 22. Informations relatives au service Clients

  • Internet : https://www.spiritu-elles.com

  • Adresse postale de retour des box : Nadège Dubreuil 4 rue Le Brix 38100 GRENOBLE

  • Numéro siège : 07.83.38.64.18

s intervenus entre les parties.

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